fren
Tél : +33 (0)9 60 50 30 15 | Mail : contact@domaine-saint-sylvestre.com
Informations & Publication

Mentions Légales & Crédits

Éditeur

Ce site est édité par
SARL DOMAINE SAINT SYLVESTRE

Route de Lavène,
Lieu dit le Pioch
34150 Puechabon
Tél. : +33 (0)9 60 50 30 15

Responsable de la publication : Sophie Guizard

Conception

DIDIER CARLET STUDIO
4 place de l’Église
71240 Beaumont-sur-Grosne
Tél. : +33 (0)6 07 50 71 49

Agréé Maison des Artistes

Hébergement

O V H
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Tél : 08 203 203 639

Informations de Publication

Mentions Légales
& Crédits

Éditeur

Ce site est édité par
SARL DOMAINE SAINT SYLVESTRE
Rue de la Grotte
34150 Puechabon
Tél. : +33 (0)9 60 50 30 15

Responsable de la publication : Sophie Guizard

Conception

DIDIER CARLET STUDIO
4 place de l’Église
71240 Beaumont-sur-Grosne
Tél. : +33 (0)6 07 50 71 49

Agréé Maison des Artistes

Hébergement

O V H
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Tél : 08 203 203 639

Conditions d’utilisation du site

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.

Propriété Intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.

Conditions d’utilisation du site

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.

Propriété Intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.

Liens hypertextes

L’ensemble des éléments de ce site est protégé
par copyright © – tous droits réservés.

Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété du Domaine Saint-Sylvestre, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés du Domaine Saint-Sylvestre . A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité du Domaine Saint-Sylvestre, de quelque manière que ce soit. Le Domaine Saint-Sylvestre, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.

Liens hypertextes

L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © – tous droits réservés.

Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété du Domaine Saint-Sylvestre, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés du Domaine Saint-Sylvestre . A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité du Domaine Saint-Sylvestre, de quelque manière que ce soit. Le Domaine Saint-Sylvestre, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.